2 poids , 2 Mesures...Marialis

Les ressortissants étrangers dont les Algériens établis en France mais qui n’ont jamais cotisé à l’assurance ne touchent pas de pension de retraite. En revanche, ils peuvent bénéficier de l’allocation de solidarité aux personnes âgées qui peut atteindre au maximum 903,20 euros par mois. Pour les Algériens, un certificat de résidence pourrait suffire pour postuler à cette pension mensuelle.

Il faut savoir que les étrangers dont les Algériens « n’ayant jamais travaillé » ne peuvent pas toucher de retraite en France, car ils n’ont jamais cotisé. Seules les personnes qui ont exercé une activité salariée dans les entreprises privées et publiques obtiennent des droits à une retraite complémentaire en contrepartie des cotisations versées.

En revanche, une allocation mensuelle existe pour cette catégorie de personnes n’ayant jamais cotisé.  Il s’agit de l’Allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa). Elle est destinée aux personnes âgées à faibles ressources. Celle-ci n’est pas une retraite et n’est pas réservée aux personnes étrangères.

Qui peut toucher l’Aspa ?

Elle est destinée aux personnes âgées de 65 ans et plus, ou 62 ans en cas d’inaptitude au travail ou d’incapacité permanente d’au moins 50%, selon le site de l’Assurance retraite. Il s’agit d’une prestation non contributive de la Sécurité sociale, c’est-à-dire que l’Aspa n’est pas financée par des cotisations, mais par l’impôt.

Son montant dépend des “ressources” et de la “situation familiale” des personnes concernées, selon le site de l’administration française. L’Aspa est cumulable avec d’autres ressources tant que le montant total ne dépasse pas le plafond établi pour percevoir l’allocation.

Pour une personne seule et sans aucune autre ressource, française ou étrangère, le montant maximum mensuel de l’Aspa en 2020 est de 903,20 euros. Aujourd’hui, un couple peut recevoir jusqu’à 1.402,22 euros par mois, toujours selon ses ressources.

A noter que l’Aspa est une allocation différentielle ; les montants précités sont bien des montants maximum, qui ne sont touchés que si les allocataires ne disposent d’aucune autre ressource.

Les conditions pour toucher l’Aspa en étant Algérien ou étranger

Antoine Math, chercheur à l’Institut de recherches économiques et sociales,  indique qu’il « est très difficile de toucher l’Aspa quand on est étranger », car selon lui, « il ne suffit pas d’être en situation régulière, il faut en plus pouvoir justifier qu’on réside en France depuis plus de 10 ans de façon continue [au moins 6 mois par an], avec titre de séjour ouvrant droit au travail“, détaille-t-il.

Pour les ressortissants algériens, une certificat de résidence peut justifier une demande Aspa.

Si la personne étrangère ne remplit pas ces deux conditions, quelques autres situations peuvent justifier d’une demande d’Aspa, comme le précise le site service-public.fr :

1. être réfugié, apatride, ou bénéficier de la protection subsidiaire (pour les personnes en danger dans leurs pays d’origine mais ne remplissant pas les conditions pour obtenir le statut de réfugié).
2. avoir combattu pour la France et détenir un certificat de résidence.
3. être ressortissant d’un Etat membre de l’Espace économique européen ou de la Confédération suisse.
4. être Algérien et avoir un certificat de résidence, (ou) avoir un passeport monégasque mentionnant une autorisation de séjour ou un titre d’identité andorran.

 franceinfos:

Direct - Remaniement : Roselyne Bachelot annonce

qu'"1,6 milliard d'euros supplémentaire vont

être alloués à la Culture"

Alors que plusieurs représentants des syndicats et du patronat ont salué un premier contact "très direct et très franc" avec le nouveau Premier ministre, la nouvelle ministre de la Culture, Roselyne Bachelot s'est rendu à Strasbourg pour le lancement d'un programme intitulé "La traversée de l'été". 

Le Premier ministre Jean Castex, la ministre du Travail Elisabeth Borne et le secrétaire général de la CGT, Philippe Martinez, lors d'un entretien à Matignon, le 9 juillet 2020.  (ANNE-CHRISTINE POUJOULAT / AFP)

Alice GalopinLouis SanRobin PrudentFrance Télévisions

Mis à jour le 10/07/2020 | 16:31
publié le 10/07/2020 | 08:41

Ce qu'il faut savoir

Le nouveau Premier ministre et son gouvernement prend ses marques. Après une première journée d'échanges, jeudi, Jean Castex continue, vendredi 10 juillet, de recevoir les partenaires sociaux, venus prendre le pouls des intentions du Premier ministre. 

Pour sa part, Roselyne Bachelot, nouvelle ministre de la Culture, s'est rendu à Strasbourg pour le lancement d'un programme intitulé "La traversée de l'été". "Il faut desserrer les contraintes sanitaires", a-t-elle plaidé, avant d'annoncer "1,6 milliard d'euros supplémentaire" pour le secteur de la Culture, considérablement éprouvé par la crise du coronavirus. 

  Un contact "très direct et très franc" avec les syndicats. Des premières heures de la matinée jusqu'au soir jeudi, ce fut le grand défilé des syndicats et du patronat à Matignon, en présence de la ministre du Travail, Elisabeth Borne. Ouvrant le bal, Laurent Berger (CFDT) s'est félicité d'une prise de contact "très franche, très ouverte sur la méthode". "Très direct et très franc", a confirmé Geoffroy Roux de Bézieux (Medef). "Il était attentif à nos propos mais la confiance ça se gagne, on jugera aux actes", a tempéré Philippe Martinez (CGT).

  Parler d'emplois et non de retraites. Jeudi, Laurent Berger a répété que la réforme des retraites n'était "pas le sujet de l'été et de l'automne", soulignant que "la priorité aujourd'hui, c'est l'emploi". "Pas avant 2021", a renchéri Cyril Chabanier (CFTC), pour qui "on ne peut pas tout traiter en même temps".

  Une "conférence sociale" le 17 juillet. Après sa déclaration de politique générale le 15 juillet, Jean Castex recevra à nouveau les partenaires sociaux le 17 juillet "pour une conférence sociale", selon Cyril Chabanier (CFTC). Elle définira les priorités, la méthode et le calendrier des prochains mois. 

  Des manifestations féministes prévues vendredi. Quelques jours après le remaniement, des rassemblements féministes sont également annoncés dans plusieurs villes de France vendredi, afin de protester contre les nominations au ministère de l'Intérieur de Gérald Darmanin, accusé de viol, et au ministère de la Justice d'Eric Dupond-Moretti, très critique envers le mouvement #MeToo. A Paris, la manifestation doit avoir lieu devant l'Hôtel de Ville à partir de 18 heures. D'autres rassemblements sont prévus à Lille, Marseille, Grenoble, Rennes, Angers, Nantes et Caen.

Laurent Berger, secrétaire général de la CFDT, rencontre le Premier ministre Jean Castex lors d'une réunion avec les partenaires sociaux, le 9 juillet 2020. — Eric Tschaen-Pool / Sipa

A peine nommé, le Premier ministre Jean Castex avait déclaré vouloir « régler à court terme » le dossier des retraites. A priori, cela se fera sans la CFDT. Son secrétaire général Laurent Berger a repoussé ce jeudi toute reprise immédiate des discussions sur cette réforme explosive, après une heure et quart d’entretien avec le nouveau chef du gouvernement.

Pour le patron du syndicat réformiste, « clairement, la priorité aujourd’hui, c’est l’emploi ». « On a clairement dit au Premier ministre que la question des retraites ne devait pas venir polluer la question de la relance », a rapporté Laurent Berger à la presse. « Ce n’est pas le sujet de l’été et de l’automne, a-t-il asséné. La CFDT ne pratique pas la chaise vide, mais si le gouvernement ouvre des concertations sur les retraites cet été ou à l’automne, la CFDT ne s’y investira pas vraiment. »

Jean Castex, Premier ministre « interactif » pour Laurent Berger

Après avoir nourri des relations parfois houleuses avec Edouard Philippe, Laurent Berger s’est félicité de cette prise de contacts avec son successeur « très franche, très ouverte sur la question de la méthode ». « Sur la façon de dialoguer, c’est extrêmement direct, c’est interactif », a poursuivi le secrétaire général de la CFDT, qui attend toutefois des « actes ».

Jean Castex « a très clairement déclaré qu’il voulait faire du dialogue social avec les organisations syndicales et patronales, qu’il ne voulait pas nous mettre de côté », a-t-il ajouté. « Sur la méthode, on est plutôt partant pour avoir ces échanges-là ». Une possible réunion multilatérale doit avoir lieu dans le courant de la semaine prochaine, peut-être le 17 juillet.

Si le fond des dossiers n’a pas été vraiment abordé, « on a senti le Premier ministre prêt à décaler largement » la mise en œuvre du deuxième volet de la réforme de l’assurance chômage, prévue initialement le 1er septembre et dont les syndicats demandent l’abandon.

FO salue « un signal positif »

Yves Veyrier, secrétaire général de FO, a jugé quant à lui que cette volonté de dialogue était « un signal positif » mais, a-t-il ajouté, « on jugera ce que seront au final les décisions ».

Sur la question des retraites, il a redit qu’il n’était « pas question » d’avoir des mesures d’âge (allongement de la durée de cotisation par exemple), soulignant que les « huit » organisations représentatives syndicales et patronales ont dit : « ce n’est vraiment pas le moment ». Il faut se focaliser « sur les mesures de soutien » à l’emploi et aux salaires compte tenu de la crise sociale, et d’une crise sanitaire qui n’est pas terminée.

Le discours d'Eric Dupond-Moretti

devant la précédente garde des Sceaux

Nicole Belloubet

L'Obs

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Lundi 29 juin, Emmanuel Macron a promis aux membres de la Convention climat de transmettre "au Gouvernement, (...) au Parlement, ou directement au peuple français" "la totalité de [leurs] propositions à l’exception de trois d’entre elles". - CHRISTIAN HARTMANN / POOL / AFP

Un enfumage garanti sans émissions de CO2. Emmanuel Macron s'est exprimé lundi 29 juin devant les membres de la Convention pour le climat, convoqués dans le jardin de l'Elysée, afin de réagir à leurs propositions visant à limiter le réchauffement climatique. Le président s'est voulu magnanime, affirmant vouloir donner suite à la quasi-totalité des mesures défendues par ces 150 citoyens tirés au sort, fruit de leurs travaux entamés en octobre 2019. Mais derrière cet enthousiasme affiché, le chef de l'Etat a discrètement mis de côté plusieurs réformes réclamées par la convention, en plus des trois "jokers" clairement cités dans son discours. Pire : plusieurs ministres ont depuis écarté d'autres mesures proposées, telles que la baisse de la TVA sur les billets de train et un moratoire sur le lancement de la 5G.

Emmanuel Macron a esquissé le devenir des travaux de la commission lundi, promettant à ses membres de transmettre "au Gouvernement, (...) au Parlement, ou directement au peuple français" "la totalité de [leurs] propositions à l’exception de trois d’entre elles" (qu'il a nommées "jokers"). C'est-à-dire la taxe de 4% sur les dividendes des grandes entreprises, la modification du préambule de la Constitution pour y intégrer l'exigence de préservation de l'environnement, et la réduction à 110 km/h de la vitesse maximale sur autoroutes. Cela signifie-t-il que les autres mesures réclamées seront appliquées ? C'est en tout cas ce que suggère la communication du chef de l'Etat : "Je dis oui à 146 propositions [sur 149] de la Convention citoyenne sur le climat !", clame par exemple un message sur son compte Twitter.

"Il faut savoir raison garder"

Mais à côté de ses trois "jokers" officiels, Emmanuel Macron a en réalité écarté d'autres propositions au fil de son discours. Par exemple sur la suppression de certains vols intérieurs : alors que les membres de la convention voulaient interdire l'avion lorsque le train assure le même déplacement en "moins de 4 heures", le président a rejeté ce curseur pour privilégier le seuil de "deux heures et demie" déjà annoncé par le gouvernement. "Il faut savoir raison garder", a fait valoir le chef de l'Etat, pour qui il faut éviter de "réenclaver des territoires". Emmanuel Macron a également mis de côté la renégociation du CETA réclamée par la convention, se contentant d'assurer qu'il "ser[a] le premier à proposer qu’on l’abandonne" "si l’évaluation montre qu’il n’est pas conforme avec la trajectoire de l’Accord de Paris" sur le climat.

Le devenir exact des autres mesures reste d'ailleurs flou, Emmanuel Macron ayant indiqué que certaines "méritent encore d’être affinées", sans plus de précisions. La création d'un crime d'écocide, sanctionnant "un dommage écologique grave", doit notamment revenir sous une autre forme que celle proposée par la convention.

Dans le sillage du chef de l'Etat, plusieurs ministres sont depuis venus allonger la liste des propositions retoquées. Devant l'Assemblée nationale mardi 30 juin, Agnès Pannier-Runacher a par exemple confirmé le lancement des enchères d'attribution des premières fréquences 5G, prévues pour septembre 2020. La convention avait pourtant demandé un moratoire "en attendant les résultats de l'évaluation de la 5G sur la santé et le climat", alors qu'une expertise de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) sur cette technologie est attendue d'ici fin 2021, après que l'autorité a souligné un "manque important, voire une absence de données relatives [à ses] effets biologiques".

Niet de Le Maire sur la TVA

Autre proposition de la convention remise en cause : la baisse de la TVA sur les billets de train, de 10% aujourd'hui à un taux réduit de 5,5%. "Je ne suis pas favorable à ce qu'on touche les taux de TVA", a asséné le ministre de l'Economie Bruno Le Maire ce mardi sur BFMTV, mettant en garde contre "des dépenses fiscales qui [seraient] très lourdes pour l'Etat". Le secrétaire d'Etat aux Transports, Jean-Baptiste Djebbari, y est lui aussi allé de son bémol : "L'histoire nous enseigne que les baisses de TVA, qui coûtent cher à l'Etat, ne sont pas répercutées dans la poche des consommateurs", a-t-il pointé sur BFMTV ce mercredi, après s'être dit "favorable sur le principe" à la mesure. Autrement dit, une diminution de la taxe n'entraînerait pas forcément celle des billets de train. Un argument qui laisse au passage songeur, alors que la SNCF est détenue à 100% par l'Etat et doit soumettre ses tarifs chaque année au ministère des Transports.

Jean-Baptiste Djebarri a également écarté l'interdiction des extensions d'aéroports, autre mesure adoptée par la Convention. "Je pense que c'est un peu excessif", a estimé le secrétaire d'Etat, selon qui "il y aura des extensions sobres quand c'est nécessaire". Et notamment à Nantes, où un "projet d'aménagement est prévu" pour remédier à "la saturation de l'aéroport" de la ville, après l'abandon d'une nouvelle infrastructure à Notre-Dame-des-Landes. Mais à entendre le secrétaire d'Etat, ce "très bon projet" n'irait pas à l'encontre de la position de la convention, qui "vise essentiellement le terminal 4 de Roissy". Le rapport des 150 citoyens ne cite pourtant pas l'aéroport parisien, et propose d'inscrire dans la loi l'interdiction de "la création d’un nouvel aérodrome ou l’extension d’un aérodrome existant". Le secrétaire d'Etat se contente d'ailleurs d'indiquer que l'extension de Roissy-Charles-de-Gaulle sera "probablement revue", sans acter son abandon.

Dernière proposition fraîchement accueillie du côté de l'exécutif : l'interdiction de la publicité sur les voitures SUV, au titre de la suppression de la promotion de produits très polluants. "On a déjà proposé que lorsqu'il y a une pub pour un SUV, on indique très clairement le émissions de CO2", a expliqué Bruno Le Maire mardi, qui s'est dit "favorable à une transparence totale" mais "plus réservé" sur l'arrêt de la publicité. En gage de sa bonne foi, le ministre de l'Economie s'est toutefois dit "ouvert au débat". Même absence d'enthousiasme du côté de Jean-Baptiste Djebbari, qui a souligné le "malus extrêmement important" déjà existant sur ces véhicules, tout en appelant à garder "l'esprit ouvert" sur un éventuel bannissement des réclames pro-SUV. Au moins, on ne pourra pas reprocher à l'exécutif de manquer de tolérance.

Quand Edouard Philippe parlait de Jean Castex:

"Il est redoutablement efficace"

Hidalgo, Arosteguy, Rolland... Les femmes,

autres gagnantes des municipales

AFPÉlections Municipales 2020

VISIBILITÉ - Une première à Biarritz pour Maider Arosteguy, Anne Hidalgo reconduite à Paris, Johanna Rolland toujours à Nantes... L'arrivée des femmes à la tête de plusieurs villes marque un tournant historique.

C'est peut être la fin d'un plafond de verre. Ou en tout cas le début d'une plus large visibilité. Si plusieurs grandes villes sont passées aux mains des Verts ce dimanche 28 juin, la moitié d'entre elles ont aussi été gagnées par des femmes, tandis que de nouvelles têtes féminines s'imposaient dans de nombreuses communes. Une belle progression qui reste cependant loin de la parité.

Des femmes à la tête de Paris, Marseille, Nantes, Strasbourg et Lille

Sur les dix plus grandes villes de France, la moitié ont vu des femmes l'emporter lors du second tour. C'est une première inédite dans l'histoire de la Ve République. Rien de surprenant dans la capitale - où Anne Hidalgo est sortie triomphante - puisque ce sont trois femmes qui s'affrontaient. Même constat dans les Pays de la Loire, à Nantes, où les électeurs ont confié un deuxième mandat à Johanna Rolland. Là aussi, le premier tour ne mettait en concurrence que des femmes, toutes âgées de moins de 50 ans. Enfin, toujours pour le Parti socialiste, c'est à Lille que Martine Aubry l'a emporté d'une courte tête face au candidat écologiste Stéphane Baly. 

Des femmes qui reconduisent leur mandat... Ou qui font leur grande première. C'est le cas à Strasbourg où la candidate EELV Jeanne Barseghia, une spécialiste du droit de l'environnement, a brisé l'alliance forgée par la droite et LaREM, devenant la première représentante écologiste de la capitale du Grand est. Enfin, à Marseille, c'est une femme qui prendra la succession de Jean-Claude Gaudin. Soit l'écologiste Michèle Rubirola, quasi-novice en politique, soit la LR Martine Vassal, qui ne s'avoue pas vaincue. Si le scrutin se jouera lors d'un troisième tour hautement incertain, la cité phocéenne aura, quoi qu'il arrive, une maire à sa tête pour la première fois. 

Il n'y a pas que dans la cité phocéenne que l'élection d'une femme est une première. Ainsi, à Poitiers, la trentenaire Léonore Moncond'huy (EELV), a détrôné le socialiste Alain Claeys, qui tentait à 71 ans de décrocher un troisième mandat. C'est d'ailleurs dans cette région qu'Eveline Lavaure-Cardona a battu le plus vieux maire de France. Il s'agissait de Marcel Berthomé, candidat à Saint-Seurin-sur-l'Isle pour la dixième fois. Toujours en Gironde, Maider Arosteguy (LR) va diriger Biarritz. Héritière d'une célèbre famille de la cité balnéaire basque, elle a confié à France 3 que c'était "une immense émotion que d'être la première maire de Biarritz".